INFOS LEGALES
Dénomination : Association loi 1901 "Tourisme Vert et Blanc"
Siège social :Mairie - 25240 Chapelle des Bois
Directeur de la publication : C.GRESSET
Hébergeur : France télécom Interactive - BP 578 - 75726 Paris Cedex15

DECLARATION
Conformément à la loi, ce site a été déclaré au CNIL

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 (art.34), vous disposez d'un
droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l'exercer, adressez-vous à Tourisme vert et Blanc - 25240 Chapelle des Bois ou contact@chapelledesbois.com

COPYRIGHT
Toute reproduction, représentation ou utilisation, en totalité ou partie des éléments constituant ce site
est interdite sans autorisation du directeur de publication. Le non respect de cette interdiction est constitué
comme contrefaçon et engagerait immédiatement la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

TRAITEMENT DU FORMULAIRE
Conformément à la loi, je vous informe que les réponses sont facultatives. Pensez toutefois à envoyer
des informations suffisantes afin de pouvoir traiter convenablement vos informations.
Toute information recueillie ne saurait être cédée gratuitement ou à but lucratif à une personne
ou société extérieure à mon activité.

Date de mise à jour : 1er décembre 2000